Des Us et Coutumes

A tous présent et advenir salut.

Que soit rappelée cy l'édicte adopté par la Hérauderie de Sa Majesté assemblée en la capelle Saint-Anthoine-le-petit de Paris :

« Les barons et vicomtes doivent l'allégeance à leur province, en échange de leur fief. Ils la prestent au comte ou duc en exercice en tant qu'il est l'incarnation de la province. Ils la renouvellent tous les deux mois, et ne doivent l'allégeance qu'aux comtes ou ducs légitimement élus et ayant presté l'hommage au Roy. Ils sont par là considérés vassaux du comte/duc en exercice.

Les comtes et ducs en exercice doivent l'allégeance à la Couronne, en échange de leur province. Ils la prestent au Roy, en tant qu'il est l'incarnation de la Couronne. Ils la renouvellent à l'avènement d'un nouveau roy sur le trône. Ils sont par là considérés vassaux du Roy.

Les comtes et ducs dicts "en retraite" restent vassaux de la Couronne en prenant leur fief dict "de retraite". Ils restent par là vassaux du Roy. Néanmoins, leur fief est administrativement rattaché à la province auquel il appartient, les lois qui y sont appliquées sont les lois ducales ou comtales de la province. »

Faict le treizième de mars de l'an de Pasques mil quatre cent cinquante trois, par Jehan de Malpertuis, maréchal d'armes de France.

A tous présent et advenir salut.

Que soient rappelés cy les mots de Galbert de Bruges :

« Le septième d'avril, un jeudi, les hommages furent de nouveau rendus au comte. En premier lieu, ils firent les hommages comme ceci. Le comte demanda au premier s'il voulait devenir tout à fait son homme, et celui-ci répondit: «Je le veux» ; puis, ses mains étant jointes, serrées dans celles du comte, ils s'unirent par un baiser.

En second lieu, celui qui avait prêté hommage engagea sa foi en ces termes: «Je promets en ma foi d'être dorénavant fidèle au comte Guillaume et de lui garder entièrement contre tous mon hommage, de bonne foi et sans ruse». Et cela, il le jura sur les reliques des saints.

Ensuite, avec la verge qu'il tenait à la main, le comte leur donna les investitures à eux tous qui, par ce pacte, lui avaient promis sûreté et fait hommage et en même temps prêté serment ».

Les barons et vicomtes doivent l'allégeance à la province en laquelle tiennent leur fief. Adoncques ils vont par-devant le comte ou le duc régnant en la dicte terre, lequel, ayant été élu et ayant reconnu le Roy notre seigneur comme son suzerain légitime, les accueille et reçoit leur hommage.

L'allégeance sera prestée à la province par un hommage au comte ou au duc régnant ès dictes terres. L'allégeance à la province sera renouvelée tous les deux mois, à l'accession au trône comtal ou ducal d'un nouveau comte ou duc élu et ayant reconnu le Roy notre seigneur.

Les barons et vicomtes jurent à la province, en la personne du comte ou du duc, fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium).

Le comte ou le duc leur accorde, pour la durée de son règne, protection, justice et subsistance. Il leur accorde subsistance en leur accordant fief, à eux et à leur descendance, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé. Icelui fief est représenté par un gant, un anneau, un fétu, une poignée de terre, ou tout autre objet propre au fief, que le comte ou le duc offre à son vassal.

Semblable cérémonie se tiendra entre le Roy et ses comtes et ducs.

L'allégeance est cérémonie publique et obligatoire pour tout vassal possédant fief. Elle est scellée par le baiser de paix, et vaut contract. Elle doit estre prestée sous un mois après l'avènement du nouveau seigneur, qu'il soit comte, duc ou roy.

Faict le treizième de mars de l'an de Pasques mil quatre cent cinquante trois, par Jehan de Malpertuis, maréchal d'armes de France.